Date Ordre du jour Document
12/04/2013 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 12 avril 2013.

Subventions 2013 aux associations et établissements scolaires ;

Comptes administratifs 2012 & Budgets primitifs 2013 : Camping et Commune...

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15/02/2013 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 15 février 2013.

Ordre du jour :

Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ria d'ÉTEL ;

Refonte de la carte intercommunale -...

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14/12/2012 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2012.

Prestations et tarifs 2013 - Commune & Camping ;

Programme Local de l'Habitat ;

Syndicat mixte Grand Site "GAVRES-QUIBERON" :...

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26/10/2012 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 19 octobre 2012.

- Adoption du Procès verbal de séance du 27 juillet 2012 ;

- Projet de Schéma départemental de coopération intercommunale ;

-...

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02/08/2012 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juillet 2012.

Actualisation du tableau du Conseil municipal et délégations ;

Procédure de modification simplifiée n° 1 du Plan d'occupation des...

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13/04/2012 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 13 avril 2012.

- Adoption du PV de séance du 24 février 2012 ;

- Vote des budgets de la Commune et du Camping ;

- Vente d'un appartement (Legs...

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24/02/2012 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 24 février 2012.

- Adoption du PV de séance du 10 décembre 2011

- Subventions diverses 2012 octroyées par la Commune

- Programme annuel de...

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10/12/2011 Procès verbal de la séance du 10 décembre 2011.

- Adoption du PV de séance du 23 septembre 2011

- Dossier Pôle nautique – cessions immobilières

- Legs universel de Monsieur...

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23/09/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2011

- Adoption du PV de séance du 29 juillet 2011;

- Pôle nautique – Fonds de concours;

- Fiscalité de l’urbanisme –...

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29/07/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 29 juillet 2011

- Adoption du procès verbal de séance du 17 juin 2011

- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)

-...

01/07/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 17 juin 2011
Ordre du jour

- Adoption du procès verbal de séance du 22 avril 2011

- Désignation des délégués des conseils...

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14/05/2011 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 22 avril 2011

- Adoption du procès verbal de séance du 4 mars 2011

- Comptes administratifs 2010 & Budgets primitifs 2011 (Commune &...

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16/03/2011 Séance publique du Conseil municipal du 4 mars 2011.

- Adoption du procès verbal de séance du 18/12/2010.

- Désignation d’un nouveau délégué – Syndicat mixte Grand Site

-...

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07/01/2011 Séance publique du Conseil municipal du 18 décembre 2010.

[ Adoption du PV de séance du 11 septembre 2010

[ Demande d’exonération des logements sociaux du versement pour dépassement du...

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22/09/2010 Séance publique du Conseil municipal du 11 septembre 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 11 juin 2010

Plan de désherbage des espaces...

23/06/2010 Séance publique du Conseil municipal du 11 juin 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 10 avril 2010.

Approbation de modifications statutaires de la Communauté de Communes...

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30/04/2010 Séance publique du Conseil municipal du 10 avril 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 27 février 2010

Vote des budgets de la commune et du camping

Modification...

13/03/2010 Séance publique du Conseil Municipal du 27 février 2010

Ordre du jour :

Adoption du PV de séance du 12 décembre 2009.

Subventions annuelles aux établissements scolaires et...

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18/12/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 19 septembre 2009 Tarifs et prestations 2010 (Commune et Camping) DMC n°3 - Commune Indemnités de... 		télécharger
25/09/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 27 juin 2009 Tableau des emplois du personnel communal des agents titulaires Recrutement d'agents non... 		télécharger