Date Ordre du jour Document
14/06/2016 Séance du Conseil municipal du 14 juin 2016.

Ordre du jour :

- Conseil municipal des Jeunes /...

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14/04/2016 Séance du Conseil municipal du 14 avril 2016

Ordre du jour :

Subventions diverses 2016 ;

Compte...

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18/03/2016 Séance du Conseil municipal du 18 mars 2016

Ordre du jour :

Elaboration du Plan local d'urbanisme...

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18/12/2015 Séance du Conseil municipal du 15 décembre 2015

Prestations et tarifs 2016 - Budget principal de la Commune ;

Prestations et tarifs 2016 -budget annexe du Camping...

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08/12/2015 Séance du Conseil municipal du 5 décembre 2015

- Motion contre le projet de fermeture de la Trésorerie de BELZ à ÉTEL ;

- Election d'un nouvel adjoint, suite à démission...

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31/10/2015 Séance du Conseil municipal du 28 octobre 2015

Attribution d'un fonds de concours - AQTA ;

Elaboration d'un Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) ;

Adhésion au Syndicat...

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07/10/2015 Séance du Conseil municipal du 24 septembre 2015

Acquisition parcellaire - Aménagement de la rue des Ecoles ;

Renforts saisonniers de gendarmerie ;

Programmes d'investissement -...

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19/06/2015 Etude de requalification des espaces portuaires validée en séance du Conseil municipal du 19 juin 2015

Rapport d'étude de requalification des espaces portuaires.

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19/06/2015 Séance du Conseil municipal du 19 juin 2015

Ordre du jour :

Etude de requalification des espaces portuaires...

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31/03/2015 Séance du Conseil municipal du 31 mars 2015

Ordre du jour :

Projet de convention opérationnelle -...

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20/12/2014 Séance du Conseil municipal du 20 décembre 2014.

- Procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme ;

- Prestations et tarifs 2015 – Budget principal de la...

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12/09/2014 Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 12 septembre 2014.

- Proposition d’acquisition de dépendances du site du CROSSA;

- Demande de subvention...

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13/08/2014 Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 13 août 2014

- Réforme des rythmes scolaires ;

- Gestion du plan d'eau de mer du Pradic (DPM) ;

- Acquisition et cession immobilières...

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06/05/2014 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 6 mai 2014.





Ordre du jour...

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18/04/2014 Procès verbal de séance du Conseil municipal du 18 avril 2014.

Ordre du jour :

Constitution des commissions municipales...

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14/02/2014 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2014.


Ordre du jour :


Adoption du procès-verbal de la...

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13/12/2013 Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2013.

Adoption du procès verbal de la séance du 20 septembre 2013 ;

Prestations et Tarifs 2014 - Budget principal de la Commune & Budget...

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20/09/2013 Séance du Conseil municipal du 20 septembre 2013.

- Adoption du PV de séance du 28/06/2013;

- Programme de voirie 2014 –...

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28/06/2013 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2013.

- Adoption du Procès verbal de la séance du 24 mai 2013 ;

- Projet de cession du site de l'ancien atelier des services techniques...

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24/05/2013 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mai 2013.

- Adoption du Procès verbalde la séance du 12 avril 2013 ;

- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale ;

-...

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