Séance publique du Conseil Municipal du 15 novembre 2008
15/11/2008
Ordre du jour :
Adoption du PV de séance du 26 août 2008
Prix de vente de l'immeuble - Succession Poisier
Gestion du domaine public maritime (AOT) Rivière du Sach
Budgets communaux - Admission en non valeur
Budgets communaux - Décisions modificatives de crédits
Autorisation de poursuites par "Opération tiers détenteur"
Convention de partenariat - Commune/Trésor public
Commission communale des impôts directs
Gestion communale de la bibliothèque
Modification du tableau des emplois permanents du personnel communal
Régime indemnitaire pour heures complémentaires
Acquisition parcellaire - Rue Pasteur
Schéma d'organisation au plan d'occupation des sols (secteur de Pénester Nord et du Kanvès)
Questions diverses