Séance publique du Conseil Municipal du 15 novembre 2008
15/11/2008

Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 26 août 2008 Prix de vente de l'immeuble - Succession Poisier Gestion du domaine public maritime (AOT) Rivière du Sach Budgets communaux - Admission en non valeur Budgets communaux - Décisions modificatives de crédits Autorisation de poursuites par "Opération tiers détenteur" Convention de partenariat - Commune/Trésor public Commission communale des impôts directs Gestion communale de la bibliothèque Modification du tableau des emplois permanents du personnel communal Régime indemnitaire pour heures complémentaires Acquisition parcellaire - Rue Pasteur Schéma d'organisation au plan d'occupation des sols (secteur de Pénester Nord et du Kanvès) Questions diverses